Archives des actes administratifs des conseils communautaires 2017 - 2022

Le conseil communautaire

Retrouvez ici l’ensemble des archives du conseil communautaire de 2017 à 2022. Pour consulter les actes les plus récents, cliquer ici.

ORDRE DU JOUR DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES

L’ordre du jour est le document détaillant le déroulé de la séance du conseil communautaire. 

Retrouvez ici l’ensemble des Ordres du jours des Conseils communautaires de la Communauté de communes Sèvre & Loire

Pour agir, il faut décider

Les décisions du conseil communautaire donnent lieu à des extraits de délibération. Elles sont retranscrites ainsi que les échanges dans le procès-verbal de chaque séance.

Compte-rendus sommaires des conseils communautaires

Le compte-rendu sommaire est le relevé synthétique des décisions du conseil communautaire sans les débats.

Retrouvez ici l’ensemble des Ordres du jours des Conseils communautaires de la Communauté de communes Sèvre & Loire

LES PROCÈS VERBAUX DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES

Le conseil communautaire est composé de 44 membres, il est présidé par Christelle BRAUD, Maire de Divatte-sur-Loire.

A chaque fois qu’il se réunit, il  prend des décisions sous forme de délibérations sur les points inscrits à l’ordre du jour.

L’ensemble des décisions et des débats sont retranscrits au sein du procès-verbal, qui est approuvé par les élus lors d’une séance de conseil communautaire.