Le conseil communautaire

Retrouvez ici l’ensemble des archives du conseil communautaire de 2017 à 2022. Pour consulter les actes les plus récents, cliquer ici.

ORDRE DU JOUR DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES

L’ordre du jour est le document détaillant le déroulé de la séance du conseil communautaire. 

Retrouvez ici l’ensemble des Ordres du jours des Conseils communautaires de la Communauté de communes Sèvre & Loire

Précedent
2022
20221214_Convocation_ODJ pdf 68 Ko
20221109_Convocation_OdJ pdf 87 Ko
20220928_Convocation_OdJ pdf 158 Ko
20220914_Convocation ODJ pdf 95 Ko
20220706_Convocation_CC pdf 105 Ko
20220601_CC_Convocation pdf 98 Ko
CONVOCATION_20220427_ODJ pdf 83 Ko
CONVOCATION_20220316_ODJ pdf 94 Ko
Convocation_20220126_ODJ pdf 177 Ko

Les délibérations du conseil communautaire

Pour agir, il faut décider

Les décisions du conseil communautaire donnent lieu à des extraits de délibération. Elles sont retranscrites ainsi que les échanges dans le procès-verbal de chaque séance.

Compte-rendus sommaires des conseils communautaires

Le compte-rendu sommaire est le relevé synthétique des décisions du conseil communautaire sans les débats.

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LES PROCÈS VERBAUX DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES

Le conseil communautaire est composé de 44 membres, il est présidé par Christelle BRAUD, Maire de Divatte-sur-Loire.

A chaque fois qu’il se réunit, il  prend des décisions sous forme de délibérations sur les points inscrits à l’ordre du jour.

L’ensemble des décisions et des débats sont retranscrits au sein du procès-verbal, qui est approuvé par les élus lors d’une séance de conseil communautaire.