Le conseil communautaire

Retrouvez ici l’ensemble des archives du conseil communautaire de 2017 à 2022. Pour consulter les actes les plus récents, cliquer ici.

ORDRE DU JOUR DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES

L’ordre du jour est le document détaillant le déroulé de la séance du conseil communautaire. 

Retrouvez ici l’ensemble des Ordres du jours des Conseils communautaires de la Communauté de communes Sèvre & Loire

Les délibérations du conseil communautaire

Pour agir, il faut décider

Les décisions du conseil communautaire donnent lieu à des extraits de délibération. Elles sont retranscrites ainsi que les échanges dans le procès-verbal de chaque séance.

Compte-rendus sommaires des conseils communautaires

Le compte-rendu sommaire est le relevé synthétique des décisions du conseil communautaire sans les débats.

Retrouvez ici l’ensemble des Ordres du jours des Conseils communautaires de la Communauté de communes Sèvre & Loire

LES PROCÈS VERBAUX DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES

Le conseil communautaire est composé de 44 membres, il est présidé par Christelle BRAUD, Maire de Divatte-sur-Loire.

A chaque fois qu’il se réunit, il  prend des décisions sous forme de délibérations sur les points inscrits à l’ordre du jour.

L’ensemble des décisions et des débats sont retranscrits au sein du procès-verbal, qui est approuvé par les élus lors d’une séance de conseil communautaire.

Précedent
PV 2021
20211215_CC_Procès Verbal pdf 688.13 Ko
20211124_CC_Procès Verbal pdf 918.13 Ko
20211020_CC_PROCES VERBAL pdf 1.02 Mo
20210324_CC_PROCES VERBAL pdf 811.04 Ko
20210707_CC_Procès Verbal pdf 462.79 Ko
20210602_CC_Procès Verbal pdf 707.55 Ko
20210421_CC_PV pdf 363.86 Ko
20210317_CC_PV pdf 458.12 Ko
20210217_CC_PV pdf 324.65 Ko
20210127_CC_PV pdf 654.65 Ko