Le conseil communautaire

Retrouvez ici l’ensemble des archives du conseil communautaire de 2017 à 2022. Pour consulter les actes les plus récents, cliquer ici.

ORDRE DU JOUR DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES

L’ordre du jour est le document détaillant le déroulé de la séance du conseil communautaire. 

Retrouvez ici l’ensemble des Ordres du jours des Conseils communautaires de la Communauté de communes Sèvre & Loire

Les délibérations du conseil communautaire

Pour agir, il faut décider

Les décisions du conseil communautaire donnent lieu à des extraits de délibération. Elles sont retranscrites ainsi que les échanges dans le procès-verbal de chaque séance.

Compte-rendus sommaires des conseils communautaires

Le compte-rendu sommaire est le relevé synthétique des décisions du conseil communautaire sans les débats.

Retrouvez ici l’ensemble des Ordres du jours des Conseils communautaires de la Communauté de communes Sèvre & Loire

Précedent
2017
20170920_07_CC_CRACL Vallet 15 06 2017 pdf 397.71 Ko
20170111_CC_CR Sommaire pdf 295.33 Ko
20170208_CC_CR SOMMAIRE pdf 235.77 Ko
20170329_CC_CR SOMMAIRE pdf 756.39 Ko
20170118_CC_CR SOMMAIRE pdf 999.73 Ko
20170426_CC_CR SOMMAIRE pdf 327.42 Ko
20170607_CC_CR SOMMAIRE pdf 415.53 Ko
20170705_CC_CR SOMMAIRE pdf 292.85 Ko
20171018_CC_CR SOMMAIRE pdf 438.58 Ko
20171129_CC_CR SOMMAIRE pdf 1.19 Mo
20171220_CC_CR SOMMAIRE pdf 378.96 Ko

LES PROCÈS VERBAUX DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES

Le conseil communautaire est composé de 44 membres, il est présidé par Christelle BRAUD, Maire de Divatte-sur-Loire.

A chaque fois qu’il se réunit, il  prend des décisions sous forme de délibérations sur les points inscrits à l’ordre du jour.

L’ensemble des décisions et des débats sont retranscrits au sein du procès-verbal, qui est approuvé par les élus lors d’une séance de conseil communautaire.