Le conseil communautaire

Retrouvez ici l’ensemble des archives du conseil communautaire de 2017 à 2022. Pour consulter les actes les plus récents, cliquer ici.

ORDRE DU JOUR DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES

L’ordre du jour est le document détaillant le déroulé de la séance du conseil communautaire. 

Retrouvez ici l’ensemble des Ordres du jours des Conseils communautaires de la Communauté de communes Sèvre & Loire

Les délibérations du conseil communautaire

Pour agir, il faut décider

Les décisions du conseil communautaire donnent lieu à des extraits de délibération. Elles sont retranscrites ainsi que les échanges dans le procès-verbal de chaque séance.

Compte-rendus sommaires des conseils communautaires

Le compte-rendu sommaire est le relevé synthétique des décisions du conseil communautaire sans les débats.

Retrouvez ici l’ensemble des Ordres du jours des Conseils communautaires de la Communauté de communes Sèvre & Loire

Précedent
2019
20191218_CC_CR SOMMAIRE pdf 588 Ko
20191113_CC_CR SOMMAIRE pdf 759 Ko
20191030_CC_CR SOMMAIRE pdf 1 Mo
20191002_CC_CR SOMMAIRE pdf 1 Mo
201900626_CC_CR SOMMAIRE pdf 480 Ko
20190515_CC_CR SOMMAIRE pdf 308 Ko
20190424_CC_CR SOMMAIRE pdf 481 Ko
20190320_CC_CR SOMMAIRE pdf 746 Ko
20190206_CC_CR SOMMAIRE pdf 705 Ko

LES PROCÈS VERBAUX DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES

Le conseil communautaire est composé de 44 membres, il est présidé par Christelle BRAUD, Maire de Divatte-sur-Loire.

A chaque fois qu’il se réunit, il  prend des décisions sous forme de délibérations sur les points inscrits à l’ordre du jour.

L’ensemble des décisions et des débats sont retranscrits au sein du procès-verbal, qui est approuvé par les élus lors d’une séance de conseil communautaire.