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Publié le 12/12/2022

Ce 14 décembre, diffusion audio du conseil communautaire

Plusieurs thèmes à l’ordre du jour de cette séance.

La Communauté de communes Sèvre & Loire diffusera en live, ce mercredi 12 décembre 2022 à 19h00, la séance du conseil communautaire, avec comme grandes thématiques : Vie institutionnelle, Ressources humaines, Mobilité, Urbanisme, Habitat, Développement Economique, Finances, Eau et Assainissement, Promotion du territoire, Piscines et sport… 

Retrouvez le détail des sujets traités au bas de cette page.

Diffusion du live

Pour suivre le live, visualiser-le ici le mercredi 14 décembre ou bien en cliquant sur la vidéo.

1ere partie de séance

2eme partie de séance

Ordre du jour du Conseil communautaire du 14 décembre 2022

Vie institutionnelle

  • Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 09 novembre 2022
  • Modification des désignations dans les commissions intercommunales
  • Modification de la désignation des représentants CCSL au Syndicat Valor3e
  • Contractualisation avec le Conseil départemental de Loire-Atlantique : approbation du contrat de territoire 2020-2026

 

Ressources humaines

  • Modification du tableau des effectifs
  • Modification du remboursement des frais de repas : passage au remboursement aux frais réels
  • Révision du régime indemnitaire
  • Attribution du Complément de Traitement Indiciaire (CTI) aux aides à domicile
  • Avenant n°2 au contrat d’assurances statutaires

 

Mobilité

  • Validation de la charte de fonds de concours pour la réalisation d’aménagements cyclables communaux
  • Attribution d’un fonds de concours pour la réalisation d’aménagements cyclables communaux pour la commune du Landreau
  • Attribution d’un fonds de concours pour la réalisation d’aménagements cyclables communaux pour la commune de la Chapelle-Heulin

 

Urbanisme

  • Conventionnement entre la CCSL et les communes membres pour le service commun urbanisme

 

Habitat

  • Opération de Revitalisation de Territoire : convention cadre Petites Villes de Demain valant ORT
  • Espace Habitat Energie : avenant à la convention d’objectifs et de moyens de Alisée
  • Espace Habitat Energie : avenant à la convention de partenariat avec l’ADIL44
  • Modification du Périmètre de Préemption Urbain pour la commune de La Remaudière

Développement économique

  • Zone d’Activités des 4 chemins – Mouzillon : cession du bâtiment de l’atelier-relais à l’entreprise Néoditech
  • Expo’Vall : convention d’objectifs et de moyens

 

Finances

  • Admission en non-valeur
  • Budgets : décisions modificatives
  • Attribution d’un fonds de concours pour la commune du Landreau
  • Conclusion d’un bail de location d’un local pas de porte à Vallet
  • Conclusion d’un bail de location au profit de l’Etat pour la gendarmerie du Loroux-Bottereau
  • Autorisation de ventes de véhicules via le site Agorastore
  •  Adhésion à RESAH

 

Eau et assainissement

  • Demande de subventions DETR : Schéma directeur des eaux pluviales.

 

Promotion du territoire

  • CAP Sport et Nature : convention d’objectifs et de moyens 2023-2025
  • CAP Sport et Nature : demande de subvention LEADER pour la modernisation et l’acquisition d’équipements pour le site d’activités sportives et de loisirs
  • OCRI : avenant n°2 à la convention d‘objectifs et de moyens
  • Convention constitutive au groupement de commandes pour la réalisation d’une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage et d’accompagnement à la création d’une SPL Tourisme de la Destination Vignoble de Nantes

 

Piscines et sport

  • Attribution du marché de maintenance des piscines

 

Informations diverses

  • Administration générale : attributions exercées par délégation de l’organe délibérant.