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Publié le 09/11/2022

Diffusion en LIVE audio du conseil communautaire

Plusieurs thèmes à l’ordre du jour de cette séance.

La Communauté de communes Sèvre & Loire démarre, ce mercredi 9 novembre 2022 à 19h30, la diffusion audio de la séance du conseil communautaire, avec comme grandes thématiques : Vie institutionnelle, Planification & Habitat, Développement Economique… 

Retrouvez le détail des sujets traités au bas de cette page.

Diffusion du live

Pour suivre le live, visualiser le ici ou bien en cliquant sur la vidéo.

Le live démarrera vers 19h30.

 

Ordre du jour du Conseil communautaire du 9 novembre 2022

Vie institutionnelle

Planification & Habitat

Développement Economique

  • Commerce : ouvertures dominicales.

 Finances

  • Référentiel budgétaire et comptable M57 : adoption au 1er janvier 2023.
  • Fongibilité des crédits.
  • Apurement du compte 1069.
  • Attribution du fonds de concours à St Julien de Concelles.
  • Adhésion au groupement de commande relatif aux travaux de voirie, de réseaux et de signalétique.

 Eau et assainissement

  • Assainissement collectif : approbation de la nouvelle grille tarifaire à compter du 1er janvier 2023.
  • Adhésion au groupement de commandes relatif au marché de réalisation du schéma directeur des eaux pluviales (SDEP).

 Promotion du territoire

 Solidarités

 Piscines et sport

  • Piscine Divaquatic – Loroux-Bottereau : avenant n°2 au marché de travaux de rénovation et d’extension

 Informations diverses

  • Administration générale : attributions exercées par délégation de l’organe délibérant.